Loi informatique et libertés :
Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à contact@champagne-joel-closson.com. Il peut aussi écrire au Responsable de publication.
Responsable de publication :
Champagne Joël Closson et Fils
M. Joël Closson
155, route Nationale
02310 Saulchery
Siret : 400 122 719 00018
L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés".
Les utilisateurs du site Internet champagne-joel-closson.com sont invités à faire connaître à M. Joël Closson leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-avant.
Création du site internet :
Markets Web Services
265 Chemin de L'Androne de Madame
04300 Dauphin - France
Tél. : 06 77 20 11 89
Siret : 828 049 346 00012
https://www.marketswebservices.fr
Email : cbonnet@marketswebservices.fr
Propriété du site :
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.